Les IFRS pour PME
Sujet 3.4
Quiz et Discussion
Passifs
Sections 20, 21 & 28
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Section 20 – Discussion questions
Question 1: Location simple non annulable
de 10 ans sur un batiment. Les loyers pour
les années 1 à 5 sont de = 0 & de CU5,000
chaque année de 6 à 10
En année 1 la charge de loyer est de:
a. CU0?
b. CU2,000?
c. CU2,500?
d. CU5,000?
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Section 20 – Discussion questions
Question 2: Le 1/1/20X1 A a vendu une
machine à une banque et l’a relouée pour
3ans. Faits sur la machine & la cession bail: PV = CU200,000; MC = CU70,000; JV =
CU200,000; durée de vie résiduelle= 3 ans;
valeur résiduelle = 0; loyer = CU77,606 par
an (payable à terme échu); taux d’intérêt
implicite dans le contrat = 8% par an.
Que reconnaitrait A en résultat pour
l’exercice terminé le 31/12/20X1?
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Section 20 – Discussion questions
Question 2 suite:
a. CU130,000 plus value sur la vente de
l’immo & CU77,606 de charge de loyer.
b. CU23,333 dotation aux amortissements &
CU16,000 de frais financiers (pas de
produit).
c. CU43,333 de produit (gain différé amorti
sur vente Immo); CU23,333 dotation aux
amortissements; & CU16,000 de frais
financiers.
d. CU43,333 de produit (gain différé amorti
sur vente immo); CU66,667 dotation aux
amortissements; & CU16,000 frais
financiers.
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Section 20 – Discussion questions
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Question 3: comme question 2, sauf que la
durée de vie résiduelle de la machine = 30
ans & le loyer = CU23,000 par an sur la
durée du contrat (3 ans).
Que comptabiliserait A dans le compte de
résultat pour l’année terminée le
31/12/20X1?
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Section 20 – Discussion questions
Question 3 suite:
a. CU130,000 Plus value sur la vente d’immo
& CU23,000 charge de loyer.
b. CU23,333 dotation aux amortissements &
CU16,000 frais financiers (pas de produit).
c. CU43,333 produit (gain différé amorti sur
vente d’immo); CU23,333 dotation aux
amortissements; & CU16,000 frais
financiers.
d. CU43,333 produit (gain différé amorti sur
vente d’immo); CU66,667 dotation aux
amortissements; & CU16,000 frais
financiers.
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Section 21 – Discussion questions
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Question 3*: les provisions sont mesurées à la
meilleure estimation du montant requis pour régler
l’obligation à la date du bilan . Quand la provision
concerne un grande population d’éléments, le
montant de l’estimation:
a. Reflète la pondération de tous les résultats
possibles par les probabilités qui leur sont
associées?
b. est déterminé comme étant le résultat
individuel le plus probable?
c. est le résultat individuel le plus probable
ajusté pour prendre en considération les
autres résultats possibles?
* see question 3 in Module 21 of the IFRS Foundation training material
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Section 21 – Discussion questions
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Question 4*: Les provisions sont mesurées à
la meilleure estimation du montant requis pour
régler l’obligation à la date du bilan. Quand la
provision vient d’une obligation unique,
l’estimation du montant:
a. Reflète la pondération de tous les résultats
possibles par les probabilités qui leur sont
associées?
b. est déterminée commme étant le résultat
individuel le plus vraisemblable?
c. est le résultat individuel le plus
vraisemblable ajusté pour tenir compte des
autres résultats possibles?
* see question 4 in Module 21 of the IFRS Foundation training material
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Section 21 – Discussion questions
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Question 6*: A est défendeur dans un procès
pour infraction en matière de brevets. Le
Tribunal doit décider en 12/20X2. 30% de
chances pour que le tribunal repousse la
plainte. Si non, 20% de chances qu’A paye
CU200,000 & 80% de chances qu’il paie
CU100,000.
Un ajustement du risque de 7% des cash flows
attendus pour refléter les incertitudes dans
les
de cash flows est opéré.
* see estimations
question 6 in Module 21 of the IFRS Foundation training material
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Section 21 – Discussion questions
Question 6 suite:
10
Un taux d’actualisation approprié est 10% par
an.
Au 31/12/20X1 A comptabilise une provision
de?
a.
b.
c.
d.
e.
0?
CU100,000?
CU84,000?
CU89,880?
CU81,709?
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Section 21 – Discussion questions
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Question 7*: Comme la question 6 sauf que
la divulgation de quelques parties de cette
information sur le procès pourrait causer
un sérieux préjudice à la position de A dans
son litige sur la prétendue infraction de
brevet.
Au 31 Decembre 20X1, A devrait:
* see question 7 in Module 21 of the IFRS Foundation training material
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Section 21 – Discussion questions
Question 7 continued:
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a. Ne pas comptabiliser de provision.
Divulguer la nature générale du litige,
ainsi que le fait et la raison pour laquelle
l’information n’a pas été révélée?
b. Comptabiliser une provision mesurée à la
meilleure estimation & divulguer la nature
générale du litige, avec le fait et la raison
pour laquelle l’information n’a pas été
révélée.
c. Comptabiliser une provision mesurée à la
meilleure estimation & divulguer
l’information requise par les paragraphes
21.14–21.16.
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Section 28 – Discussion questions
Question 2*: Les employés de A ont
chacun droit à 20 jours de congés payés
par année calendaire. Les congés non pris
ne peuvent être reportés et ne confèrent pas
de droits acquis. L’entité clôture ses
comptes le 31 décembre. Les CP sont:
a.
b.
c.
d.
Un avantage du personnel à court terme?
Un avantage postérieur à l’emploi?
Un autre avantage à long terme?
Un avantage de fin de contrat?
* see question 2 in Module 28 of the IFRS Foundation training material
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Section 28 – Discussion questions
Question 3*: Comme question 2, sauf que
les congés payés non pris sont payés le 31
Décembre de chaque année (cad des droits
sont acquis à la fin de chaque année mais
ils ne s’accumulent pas). Est ce?
a.
b.
c.
d.
Un avantage des salariés CT?
Un avantage postérieur à l’emploi?
Un autre avantage long terme?
Un avantage de fin de contrat?
* see question 3 in Module 28 of the IFRS Foundation training material
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Section 28 – Discussion questions
Question 4*: Comme Ex 2, sauf que les
congés non pris peuvent être reportés pour
un an (cad ils s’accumulent mais pas de
droits acquis)
Les congés payés sont:
a. Un avantage des salariés CT?
b. Un avantage postérieur à l’emploi?
c. Un autre avantage à long terme?
d. Un avantage de fin de contrat?
* see question 4 in Module 28 of the IFRS Foundation training material
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Section 28 – Discussion questions
Question 5*: Comme question 2, sauf que
les congés payés non pris peuvent être
reportés pendant deux années calendaires
(cad ils se cumulent mais pas de droits
acquis). Les congés payés sont
a.
b.
c.
d.
un avantage à court terme?
un avantage postérieur à l’emploi?
Un autre avantage à long terme ?
Unavantage de fin de contrat?
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Section 28 – Discussion questions
Question 7*: A annonce publiquement son
engagement à un plan de départ volontaire.
Il a l’obligation de payer une somme aux
employés qui choisissent de partir.
L’ obligation est:
a. Un avantage aux salariés court terme?
b. Un avantage postérieur à l’emploi?
c. Un autre avantage long terme?
d. Un avantage de fin de contrat?
* see question 7 in Module 28 of the IFRS Foundation training material
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Section 28 – Discussion questions
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Question 8*: A rembourse 50% des frais
médicaux de ses anciens employés qui ont
servi plus de 25 ans.
L’ obligation est:
a. Un avantage salarié à court terme?
b. Un avantage postérieur à l’emploi?
c. Un autre avantage à long terme?
d. Un avantage de fin de contrat?
* see question 8 in Module 28 of the IFRS Foundation training material
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Section 28 – Discussion questions
Question 9*: Un plan de partage des profits
demande à A de payer une portion
spécifique de ses bénéfices accumulés sur
5 ans aux salariés qui ont servi tout au long
de cette période. L’ obligation est:
a. un avantage à court terme ?
b. un avantage postérieur à l’emploi?
c. un autre avantage à long terme?
d. un avantage de fin de contrat?
* see question 9 in Module 28 of the IFRS Foundation training material
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Cette présentation peut être modifiée de temps en temps.
La dernière version peut être téléchargée à:
http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm
Les dispositions comptables applicables aux petites et
moyennes entités (PME) sont incluses dans International
Financial Reporting Standard (IFRS) pour PME, publiée par
l’IASB en juillet 2009.
La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs
n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à
toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant
sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette
perte soit causée par négligence ou toute autre cause.
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